Déposée le 12 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FRIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France - SIREN 301293049
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288886 - Publication au BOPI 2005-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation n°2049742 - Publication au BOPI 1995-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 17 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°412194 - Publication au BOPI 2005-05-17
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589343 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12
Produits de régime;produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, conserves, pickles.Café, thé, riz, tapioca, sagou, farines, pâtes alimentaires, pain.Fruits et légumes frais, substances alimentaires pour les animaux;malt.Boissons et plus particulièrement des jus de raisin sans alcool, jus de fruits. Vins, vins mousseux et eaux gazeuses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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